Déposée le 24 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION FRANPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MARCHE D'A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION FRANPRIX domicilié(e) 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 265 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE MARCHE D'A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION FRANPRIX, Société Anonyme - 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 414265165
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 9 novembre 2010 - Changement de dénomination n°535359 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713477 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves, pickles ; plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Vente au détail de produits divers, à savoir préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Distribution (livraison) de produits ; livraison de repas, boissons et plats cuisinés à domicile ; services de transport (distribution), d'emballage et d'entreposage de marchandises.
Développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies.
Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.
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